TOP 10 des mesures exposant les étrangers au COVID-19

La Belgique, s’inscrivant dans un certain « mode de gouvernance» européen, souffle encore aujourd’hui bien fort sa « pulsion de mort » sur les étrangers, même en pleine période de crise sanitaire, sans rien lâcher au credo « ferme et humain ». L’actuelle Ministre de la Santé, première personnalité politique du pays en 2014, n’avait-elle pas assis sa popularité au Secrétariat de l’asile et de la migration, en vantant des scores toujours plus élevés d’expulsions, combattant vigoureusement les Afghans, réduisant le droit des familles à vivre ensemble, et se félicitant de compliquer la vie des demandeurs d’asile ?

À défaut de lutter efficacement contre la propagation du virus, il reste encore à nos gouvernants la « lutte contre les étrangers », dans le rôle du pompier-pyromane : créer de toute pièce une crainte dans le chef de la population et agiter autant de mesures répressives et violentes que possible pour donner l’impression de servir encore à quelque chose. Il n’est même plus question, à l’heure du confinement généralisé, de se fouler à encore déguiser les mesures indignes sous de quelconques motifs.

Si les institutions y vont franco,allons-y également.

Top 10 des mesures les plus odieuses vis-à-vis des étrangers

1. Le besoin vital d’enfermer pour rien

Depuis le 18 mars 2020, les activités économiques sont à l’arrêt ou en télétravail, sauf les entreprises et services qui sont considérés comme essentiels, parce qu’ils sont « nécessaires aux besoins de la population et aux besoins vitaux de la Nation ». Parmi eux, le gouvernement a inclus «la détention dans le cadre de retour forcé ». Dans le même premier arrêté royal de confinement, nous lirons aussi que « les voyages non essentiels au départ de la Belgique sont interdits ».

Ce n’est donc pas que les expulsions, mobilisant des moyens de transports internationaux et du personnel pour transférer des corps sous la contrainte, sont une priorité. En s’attachant aux nuances, nous lirons que c’est la détention – c’est-à-dire le moyen de mettre en œuvre les expulsions – qui est maintenue en activité par le gouvernement. Précisément, ces retours forcés sont pratiquement impossibles à réaliser à l’heure actuelle (fermetures des frontières, réduction des vols, protocoles sanitaires à mettre en place…) et sont en contradiction avec les politiques de fermetures des frontières adoptées par de nombreux pays et par l’Union européenne.

Ainsi, il n’est ni essentiel ni même possible d’expulser maintenant des étrangers sans droit de séjour ; déjà hors temps de crise, l’objectif n’est pas réaliste, puisqu’il ne faudrait pas l’actuel millier de places en centres fermé, mais bien 100.000 ou 200.000 places pour expulser toutes les personnes sans droit de séjour en Belgique. Non, la fonction des centres fermés est symbolique, idéologique et spectaculaire : instiller la peur chez les personnes sans papiers et bétonner la propagande de contrôle de l’immigration.

Ce qui est donc essentiel aux yeux du gouvernement, c’est de garder sous le coude un peu de « stock humain » à expulser dès le confinement levé, voire même de laisser les centres fermés tourner à vide, pourvu que le mythe survive à la crise… Aucune importance si les lieux de détention sont pourtant réputés être des foyers infectieux en cas de pandémie, les statistiques d’abord!

Rendez-vous au point 3 pour l’illégalité totale de cette politique de privation de liberté sans but immédiat.

2. Claper la porte au nez des demandeurs d’asile

Dans la liste des « services essentiels » à maintenir en activité malgré les circonstances sanitaires figurent également « les services d’asile et de migration, en ce compris l’accueil (…) ». C’est une évidence, puisque demander l’asile et bénéficier d’un accueil est un droit fondamental dans l’Union européenne, que nulle circonstance ne permet de limiter ou de supprimer.

C’est pourquoi, une quinzaine de jours avant le confinement, la société civile internationale condamnait l’attitude de la Grèce qui déclarait ouvertement refuser d’enregistrer des demandes d’asile et d’accueillir les réfugiés. C’est aussi la raison pour laquelle, le 16 mars 2020, le Haut Commissariat pour les Réfugiés des Nations Unies (UNHCR) a estimé utile de rappeler aux États que la lutte contre la COVID-19 ne pouvait en aucun cas se solder par un déni d’asile.

Sans ambages, le lendemain, l’Office des étrangers annonce cependant, sur son site internet, la suspension de tous les services d’enregistrement des demandeurs d’asile et les services d’accueil du dispatching de Fedasil. L’arrêté royal de confinement du jour suivant assure pourtant qu’il s’agit de « services essentiels ». Pour l’Office des étrangers, « cette décision faisait suite aux mesures prises par le gouvernement belge pour limiter au maximum la propagation du virus Covid-19 ». En laissant 100 à 150 réfugiés par jour illégalement à la rue et sans aucune ressources ? Qui cherche à illustrer une violation flagrante de l’État de droit (ce principe élémentaire en démocratie qui impose au pouvoir politique de respecter la loi) est servi !

Ce n’est que le 3 avril 2020, soit plus de quinze jours plus tard, qu’un formulaire électronique est mis en ligne pour enregistrer les demandes d’asile. Prière de lire et répondre en français ou en néerlandais. Si vous vous demandiez pourquoi il faut quinze jours à toute une administration en télétravail pour créer un formulaire en ligne, allez directement au point 5.

3. Enfermer frauduleusement et inhumainement

En droit international et en droit belge, une personne ne peut être détenue dans un centre fermé que si son expulsion est en cours de réalisation et si les démarches se poursuivent avec toute la diligence requise à cette fin ; s’il n’y a pas de perspective réaliste d’éloignement dans un délai raisonnable, la personne détenue doit être libérée.

Sentant le vent tourner en défaveur des vols transnationaux, l’Office des étrangers a expulsé environ 70 personnes entre le 13 et le 19 mars 2020 et en a libéré environ 200, soi-disant les personnes les plus vulnérables. Depuis lors, plus aucune expulsion n’est signalée, vu l’impraticabilité d’une telle entreprise dans le contexte sanitaire mondial. Les 209 personnes en détention (au premier avril 2020), ont-elles une perspective réaliste d’être expulsées rapidement ? Bien-sûr que non. Tout le monde ignore encore la durée des mesures de confinement mondial. Peut-être quelques semaines, peut-être quelques mois… Elles sont donc toutes détenues illégalement.

Et dans quelles conditions ? À Merkspas, une vidéo a fuité : pas d’eau chaude, distribution de nourriture avariée, matelas au sol pour assurer la « distanciation sociale », cachots sans ventilateur ni table pour les personnes présentant des symptômes. À Vottem et au 127 bis, deux parlementaires ont enquêté deux jours à peine avant le confinement : sanitaires dans un état déplorable, pas de savon ni de papier toilette, aucune consigne d’hygiène affichée,… Revenant à la charge le 25 mars 2020, la députée fédérale Sarah Schlitz (Ecolo) se voit refuser l’accès aux détenus et aux lieux de vie. Elle note cependant un personnel sans masque, l’absence de compensation de la suppression des visites par l’octroi de crédit téléphonique, l’absence de test réalisé sur la personne suspectée d’être infectée par le coronavirus, la non-utilisation du gel et des gants par le personnel, les parties de football sous le préau et la présence d’un détenu atteint de problèmes respiratoires. En effet, l’Office des étrangers ne libère pas toutes les personnes vulnérables, excluant celles qui constituent, à leurs yeux, un « risque pour l’ordre public ». Que les personnes qui ont déjà purgé une peine de prison ou qui ont un procès-verbal de vol à l’étalage restent privées de liberté illégalement et dans de mauvaises conditions en pleine pandémie, cela n’est pas de nature à chagriner l’Office des étrangers.

Résultat ? Dès les premiers jours, des grèves de la faim, des tentatives de suicide et des tentatives d’évasion, à Vottem et dans les autres centres. Tous les jours, c’est la peur au ventre.

4. Mettre la pression sur les services d’aide aux sans-abris

Comme nous l’avons déjà écrit, les services d’aide aux sans-abris sont débordés et en insuffisance de moyens pour assurer le confinement, la distanciation sociale et l’accès à l’hygiène des milliers de personnes sans toit, particulièrement vulnérables et exposées à la maladie. Sans compter que de nombreux hébergeurs sont dans des catégories d’âge « à risque » et sont contraints de suspendre leur hospitalité.

C’était sans compter non plus les strikes de l’Office des étrangers : où se sont donc réfugiées les 100 à 150 personnes par jour empêchées de demander l’asile entre le 17 et le 3 avril 2020 ? Où vont donc les personnes libérées des centres fermées parce que « vulnérables », avec leur ordre de quitter le territoire dans le 30 jours entre les mains ?

Quelques-uns ont été retrouvés par la Plateforme citoyenne de soutien aux réfugiés. Pour le sort de quelques autres, rendez-vous au point 9.

5. Mettre les gens à la rue en leur refusant l’asile au plus vite

Dès les premiers jours du confinement, tant l’Office des étrangers que le Commissariat Général aux Réfugiés et aux Apatrides (CGRA) ont confirmé qu’ils continueraient de travailler (à bureaux fermés), en ce compris l’envoi postal de décisions de refus de séjour. Dès le 18 mars 2020, l’Ordre des Barreau Francophones et Germanophones (Avocats.be) demande d’attendre la fin du confinement avant de notifier des décisions de refus d’asile (allez au point 6 pour les enjeux).

Réponse du CGRA le 25 mars 2020 « Il est important que nous continuions à le faire, parce que les demandeurs sont dans l’attente et que les structures d’accueil ne doivent pas être soumises à une pression encore plus forte. ». Autrement dit, les demandeurs d’asile attendraient avec impatience une décision de refus, et seront alors jetés hors des centres d’accueil déjà bien remplis. Nous aurions lu « Faut que ça saigne, démolis-en quelques uns, tant pis si c’est des cousins », c’était pareil. Et où iront ceux qui sont destinés à « soulager la pression » des centres d’accueil ? Nous vous renvoyons au point 4.

Peu importe si ces décisions sont inexécutables et entraînent des risques pour la santé de leurs destinataires, et, par conséquence, pour l’ensemble de la population. L’important, c’est l’output.

6. Justice de classe, justice de race !

Alors que toutes les autres juridictions se sont adaptées à l’envoi des actes de procédures par voie électronique, c’est encore par des allers-retours à la poste pour envoyer et réceptionner les recommandés que tout se joue au Conseil du contentieux des étrangers, la juridiction chargée d’examiner les recours des étrangers contre les décisions négatives de séjour et d’asile. Alors que toutes les audiences (sauf d’intérêt urgent pour les personnes impliquées) sont reportées à l’issue du confinement, le Conseil du contentieux des étrangers maintient les audiences de « procédures accélérées » en matière d’asile. Ces « procédures accélérées » concernent les demandeurs d’asile présumés « abuser de la procédure», soit parce qu’ils proviennent d’un pays considéré comme sûr (Kosovo, Albanie, Bosnie, Macédoine, Inde, Monténégro, Serbie et Géorgie), soit parce que ce n’est pas leur première demande, soit parce qu’ils sont détenus, soit encore parce qu’ils ont déjà un statut en Grèce ou en Italie,… Ce sont ces procédures pour lesquelles un délai de dix jours seulement est accordé pour introduire un recours. Ce sont celles pour lesquelles le Conseil du contentieux des étrangers invitait les avocats à juger si la présence de leurs clients était indispensable, dans leur communication du 13 mars 2020, modifiée depuis.

Les avocats l’ont immédiatement expliqué : travailler dans ces conditions est impossible et dangereux pour leurs clients. La poste accuse de nombreux retards, les délais de recours prévus sont bien trop courts pour « rencontrer » (où ? comment? dans quelles conditions ?) leurs clients avec des interprètes, expliquer les décisions, échanger des documents, et ensemble définir la ligne de défense. Ils réclamaient donc la suspension de toute notification de décision négative durant le confinement. Et pour le maintien des audiences en l’absence souhaitée de leurs clients, devaient-ils justifier que les êtres humains dont la vie est en jeu sont indispensables dans la discussion relative à leur sort ?

Bref regain d’espoir pour les droits de la défense : un arrêté royal de pouvoirs spéciaux était en projet pour prolonger tous les délais de recours, de tous les contentieux, devant toutes les juridictions, jusqu’à l’issue du confinement, afin de préserver un accès à la justice de qualité pour tous. Pour tous ? Non. Quelques jours après l’annonce du projet, le gouvernement fait marche arrière : pas de suspension de délai de recours pour les étrangers qui reçoivent une décision négative. Et si les recours ne sont pas introduits à temps, ou qu’ils ne sont pas solidement appuyés sur des échanges avec l’avocat et un interprète, ou que la décision n’a pas été bien comprise ? Tant pis pour eux. Et si c’était contraire aux principes constitutionnels d’égalité et de non-discrimination, comme le souligne le Conseil d’État dans son avis cinglant du 4 avril 2020 ? Mince alors, ils ne l’avaient pas vu venir…

7. Mettre sous lock-down total des centaines de personnes

La commune de Mouscron a ouvert le bal : mettre en quarantaine, avec visites et sorties interdites, un centre d’accueil hébergeant 900 personnes seules ou en famille, suite à la détection d’une personnes testée positive à la COVID-19. Le Bourgmestre de Coxyde, déjà célèbre pour avoir envisagé d’exclure les demandeurs d’asile de l’accès à la piscine communale, impose un lock-down total du centre d’accueil de sa commune (299 personnes réparties sur 10 dortoirs) le 23 mars 2020. Même Fedasil se dit choquée. Et les Bourgmestres du Limbourg espèrent emboîter le pas. Quel beau prétexte que cette crise sanitaire pour assouvir ses fantasmes xénophobes et autoritaires ; quelle opportunité de transformer des centres d’accueil en centres fermés !

Les autorités se plaignent du manque d’espace dans ces centres, occupés à 96 % de leur capacité, pour assurer les mesures de distanciation sociale et de confinement ? Rappelons quand-même les fermetures frénétiques des centres d’accueil, lors des deux précédents gouvernements ; c’est-à-dire la diminution de la capacité d’accueillir (hébergement, aide sociale, médicale, psychologique…) les demandeurs d’asile, alors que des guerres et famines sont en cours aux quatre coins de la planète et que les gens fuient pour sauver leur peau. Un peu d’espace en plus pour assurer un confinement plus serein n’aurait pas été superflu. Mais il fallait bien invoquer une « crise de l’accueil », fut-elle créée de toute pièce, pour enchaîner une série de politiques illégales visant à plonger les réfugiés dans le dénuement le plus total (quotas, circulaires, etc., voir point 2 !).

8. Snober la population en séjour précaire

Ignorer le droit à la vie et à la santé de toute une partie de la population, celle qui vit dans une extrême précarité, sans statut de séjour et donc sans droits économiques et sociaux et avec des libertés civiles limitées, c’est le parti qu’a pris le gouvernement fédéral.

Pas de mise à disposition de bâtiments, pas de fourniture de matériel, pas de soutien de la part du fédéral pour les personnes installées dans des occupations précaires (des Voix des Sans Papiers, par exemple) ou se cachant sur les parkings, dans l’espoir qu’un État plus accueillant acceptera d’examiner leur demande d’asile sans les renvoyer en Espagne, en Grèce ou en Italie. Certaines communes tentent de s’organiser en urgence, d’autres non.

Une solution assez pragmatique existe, pourtant ! Celle proposée par le Bourgmestre de Forest et mise en œuvre par le Portugal, celle que préconisent des dizaines d’associations actives en Belgique : régulariser les personnes sans statut, afin qu’elles accèdent à des droits qui garantissent au minimum les besoins de première nécessité. Boule de cristal de la rédaction : aucune chance d’inscription à l’ordre du jour.

9. Chasser les errants, faire payer les aidants

Si vous en avez assez comme ça, pas la peine de lire ce qui suit. Le 19 mars 2020, alors que des bénévoles distribuent de la nourriture dans le Parc Maximilien aux demandeurs d’asile en transit, la police débarque avec les chiens. « Dispersion ! » et amendes pour les bénévoles. Les demandeurs d’asile en transit et les bénévoles se replient donc sur d’autres lieux, vers le Hub humanitaire notamment, mais se font de nouveau chasser par la police. « Quel est le plan ? » demande-t-on. « Il n’y a pas de plan » répond la police. Ces pratiques, continuent-elles ?

Sur les chasses à l’homme, nous laissons le dernier mot à Gégoire Chamayou, philosophe, qui commente la xénophobie d’État  : « une politique mortifère qui, par l’exclusion légale, assure l’inclusion paradoxale des nouveaux dépossédés juridiques dans les rapports d’exploitation en même temps qu’elle les vulnérabilise par des politiques actives de traque et d’insécurisation ». Comme une impression de déjà vu.

10. S’asseoir sur les recommandations des organisations internationales

Nous pouvons compter des dizaines d’associations ou d’organisations internationales, actives sur le terrain ou de défense des droits humains et des droits des migrants, qui ont dressé des listes de recommandations, appelé les autorités belges à la raison, sollicité des mesures permettant à toute personne de se confiner, y compris si elles sont étrangères et quels que soient leurs statuts, à maintenir les services d’aide et d’accueil, à mettre un terme à la détention en centre fermé, à mettre à disposition le matériel hygiéniques nécessaire, à régulariser les personnes sans statut – en somme, à respecter les droits humains.

Elles ne sont pas entendues, ni même écoutées d’une oreille distraite. L’appui de hautes instances, que ce soit le Comité pour la prévention de la torture du Conseil de l’Europe, le Sous-Comité des Nations Unies pour la prévention de la torture ou le Haut Commissariat des Droits de l’Homme des Nations Unies, n’y change rien.

À l’appui de la candidature de la Belgique à un siège au Conseil des droits de l’homme des Nations Unies, nous aimons lire et relire le Ministre des Affaires Étrangères, qui affirmait, il y a moins de deux mois, que « dans le monde fragmenté d’aujourd’hui, les droits humains restent un facteur d’unité, exprimés dans la Déclaration Universelle des Droits de l’Homme, que tous les États membres des Nations unies ont souscrit. Ces droits universels constituent une composante de base de la réponse aux défis complexes auxquels nous sommes confrontés (…) Plus que jamais, il nous faut réaffirmer que les droits humains ne sont pas une faveur que les États accordent. Ils sont une obligation à l’égard de tous. Toujours. Partout. (…) À l’aube du 20e anniversaire de la Conférence sur le racisme, la discrimination raciale, la xénophobie et l’intolérance qui y est associée, nous met au défi

Jolie déclaration, quand aujourd’hui comme hier, les droits humains des étrangers, la Belgique s’en lave les mains.

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